Jean Pepin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pepin (Jean, Edouard)
ancien sénateur de l'Ain, ancien maire de Saint-Nizier-le-Bouchoux ; 33 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Pepin (Jean, Paul, Joseph, Aimé)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2003
JORFTEXT000000248052(source JORF)
admission
30 Mars 200430/03/2004
De: Jean Pépin
président du conseil général de l'Ain
Objet:
membre du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
au titre de représentant des conseils généraux des départements faisant l'objet d'une dotation annuelle du fonds
Groupe:
Conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782466(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean Pépin
président du conseil général de l'Ain
Objet:
membre du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
au titre de représentant des conseils généraux des départements faisant l'objet d'une dotation annuelle du fonds
Remplace:M. François Rey
Groupe:
Conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
JORFTEXT000000773725(source JORF)
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Pepin (Jean, Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique du papier
conseil_administration
JORFTEXT000000180268(source JORF)
nomination
17 Février 199417/02/1994